Journal de bord

C’est là toute l’ambigüité du fair use. On peut utiliser mais à ses risques et périls car l’exercice est borné par les conséquences de l’usage sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée ou en anglais, the effect of the use upon the potential market for or value of the copyrighted work. C’est ensuite aux avocats du détenteur du Copyright d’estimer s’il y a matière à compensation, si une assignation serait rentable, etc. Inutile de pleurnicher : dura lex sed lex. Il eût été plus fin de négocier avant. En droit d’auteur c’est plus clair : l’utilisation est interdite et il faut demander une autorisation. Une procédure qui évite les surprises. On demande, on négocie… et on utilise en connaissance de cause.

En tout cas on peut aider Andy Baio à payer le photographe de la pochette de l’album de Miles en lui achetant pour une poignée de dollars Kind of Bloop la compil des titres technoïsés de ce chef d’œuvre du Jazz.

Il ne s’agit pas à proprement parler de flou autour du fair use mais de la volonté dans les dispositions de l’article 4, restrictif, de laisser toute latitude à l’interprétation. Comme le dit Marie-Aude, c’est inextricable et le seul moyen de savoir si cela s’apparente à la citation ou à la réinterprétation est d’avoir les moyens financiers de payer des avocats pour faire valoir son point de vue en justice. De plus, le fait que cela soit commercialisable — la musique est vendue et est illustrée par cette image — a son importance sur le potential market for or value of the copyrighted work d’origine. Si tu n’as pas un rond tu es soumis à des offres que tu ne peux refuser et c’est ce qui est arrivé à Andy Baio qui a beau protester de sa bonne foi ; il faut payer pour voir.

En droit d’auteur on demande l’autorisation, c’est incontournable, on s’arrange d’abord. Quant au droit de citation, il est bien encadré Article L122-5 du CPI et même protégé : « l’auteur ne peut interdire… ». Bref on sait ou on va…

Néanmoins, de ce côté de l’Atlantique la rigidité, de l’autre la souplesse… En effet aux USA un industriel peut disposer d’une marchandise gratuite et la commercialiser aussi longtemps qu’en justice on estime qu’il ne porte pas préjudice aux titulaires du Copyright. De plus il peut lancer son business et commencer à gagner de l’argent sans autorisation préalable. Ainsi Google peut numériser des livres et en laisser des extraits à disposition sur le réseau tant qu’il peut plaider ne pas faire de tort aux éditeurs. « Bien au contraire c’est de la pub gratuite. » Ils ont les moyens de payer des cabinets d’avocats et je ne donne pas cher des chances d’une même démarche informative engagée par une association d’internautes sans le sou… Par contre l’entreprise perd ses procès en Europe pour cause d’utilisation sans autorisation. Cela-dit je sais que c’est quand même un peu plus complexe mais je pense que c’est bien l’esprit qui conduit à ces différences de part et d’autre de l’océan.

@ Joachim

Merci de l’info sur le chiptune. J’avoue que je ne supporte pas Kind of Blue passé à cette moulinette mais j’ai quand même acheté les cinq titres de Kind of Bloop pour donner un coup de main au monsieur pourtant bien couillon d’avoir pensé à obtenir les licences pour la musique mais pas pour l’image. :-)

Prix de la musique qui va avec les pixels. Dans un esprit de solidarité j’ai donc acheté sa musique à $5, ce qui m’a coûté 3,53 € en passant par Amazon Payments. Là dessus ma banque m’a facturé 2,10 € de frais d’achat à l’étranger avec ma carte bancaire, ce qui est énorme relativement au 3,53 €. Ça me servira de leçon : ne pas soutenir les plagiaires.