Journal de bord

Foton.

P.S. Comme me le souffle @balbinus, Madonna va pouvoir continuer à tourner des clips vidéo.

Quérulent, nom masc. : Personne atteinte de quérulence.

Quérulent, adjectif : Se dit d’une personne atteinte de quérulence.

Quérulence, nom fém. : [Psychiatrie] Tendance pathologique à réclamer la réparation de dommages et d’injustices dont on se croit victime.

Dictionnaire Antidote.

PSYCH. Tendance pathologique à la revendication, observée chez des sujets de type paranoïaque ou hypocondriaque et revêtant parfois une forme processive. La quérulence est une réaction hostile et revendicatrice de certains sujets qui se croient lésés et considèrent qu’il y a sous-estimation dans l’appréciation du préjudice causé; de ce fait, ils passent facilement de la plainte à l’attaque, soit directement, soit en justice (Porot1960, 1975).

CNRTL : “Quérulence”.

Dans le vocabulaire juridique du Canada francophone, on utilise l’expression “plaideur quérulent” comme traduction du concept anglo-saxon de “vexatious litigant”. Le ministère de la Justice du Québec recommande cet emploi en lieu et place de l’horrible calque de l’anglais “plaideur vexatoire”.

En droit québécois, une personne déclarée plaideuse quérulente par une autorité judiciaire garde le droit d’ester personnellement en justice, mais avec autorisation préalable et ponctuelle de la cour.

« Il arrive parfois que l’on se trouve aux prises avec un plaideur vexatoire, note Me Tremblay. La plupart du temps, ce sont des personnes qui se représentent elles-mêmes et qui intentent des procédures à répétition contre tout ce qui se trouve sur leur chemin. Si un de vos clients se trouve confronté à un plaideur vexatoire, sachez qu’il existe un moyen de mettre un terme aux frasques de celui-ci. Il s’agit de l’article 46 C.p.c. qui permet à un tribunal de déclarer qu’une personne abuse des procédures et du système judiciaire à un point tel qu’elle doit être considérée comme un plaideur vexatoire. Par la suite, la cour peut lui interdire d’intenter de nouvelles procédures sans l’autorisation du juge en chef ou du juge coordonnateur du district. Cette procédure n’est pas souvent utilisée mais elle existe. » Même un avocat peut être considéré comme un plaideur vexatoire.

Journal du Barreau. Volume 34, numéro 15, 15 septembre 2002.

Exemple d’anglicisme dans un titre du Journal de Montréal.

1. Le 20 octobre 2012,
padawan

Tiens, si mon avocat préféré passe par icite, j’aimerais savoir si cette notion existe en droit français.

2. Le 20 octobre 2012,
InObs

Une procédure judiciaire peut revêtir un caractère “téméraire et vexatoire” en droit belge et français. La formulation du titre n’est pas la plus légère qui soit mais je n’y vois pas d’anglicisme évident.

3. Le 21 octobre 2012,
Laurent Gloaguen

Je ne suis pas juriste belge, mais la notion de “téméraire et vexatoire” me paraît différente, il n’y a pas notamment l’aspect de répétition, le “multiplié indûment” du droit québécois en matière de quérulence.

Le ministère de la Justice québécois précise qu’une procédure peut bel et bien être vexatoire “si elle a pour effet de maltraiter ou d’humilier quelqu’un”. Et ajoute qu’on ne peut dire d’une personne qu’elle est “vexatoire”, ce qui condamne l’expression “plaideur vexatoire” qui est un calque de l’anglais “vexatious litigant”.

Pour l’anglicisme que vous ne voulez pas voir, il s’agit d’une question de langue française et pas d’interprétation juridique. Vexatoire veut dire “Qui a le caractère d’une vexation, d’une brimade” et s’applique donc à un acte, un procédé, et pas à une personne.

La quérulence implique l’aspect maladif du comportement d’un plaideur. Ce qui n’est pas du tout le cas du peu que je viens de lire au sujet des procédures belges jugées “téméraires et/ou vexatoires”.

Être déclaré “plaideur quérulent” au Québec est un genre de mise sous tutelle pour ce qui a trait de l’action en justice.

Symptômes de la quérulence selon la jurisprudence :

Le quérulent montre de l’opiniâtreté et du narcissisme;

Il se manifeste plus souvent en demande plutôt qu’en défense;

Il multiplie les recours vexatoires y compris contre les auxiliaires de la justice. Il n’est pas rare, en effet, que ces procédures et ces plaintes soient dirigées contre les avocats, le personnel judiciaire, ou même les juges personnellement, qui font l’objet d’allégations de partialité et de plaintes déontologiques;

Quatrièmement, la réitération des mêmes questions par des recours successifs et ampliatifs, et à la recherche du même résultat malgré les échecs répétés de demandes antérieures, est fréquente;

Cinquièmement, les arguments de droit mis de l’avant par lui se signalent à la fois par leur inventivité et leur incongruité. Ils ont une forme juridique certes, mais à la limite du rationnel;

Sixièmement, les échecs répétés des recours ainsi exercés entraînent à plus ou moins longue échéance son incapacité à payer les dépens et les frais de justice auxquels il est condamné;

Septièmement, la plupart des décisions adverses, sinon toutes, sont portées en appel ou font l’objet de demandes de révision ou de rétractation.

Huitièmement, il se représente seul.

Le juge Tardif en ajoute un autre en remarquant que souvent les procédures du plaideur quérulent sont truffées d’insultes et d’injures [Salvas c. Bourgault, 31 juillet 2006].

[Cour supérieure. Barreau du Québec c. Srougi - 20 février 2007.]

4. Le 21 octobre 2012,
Laurent Gloaguen

Et ce qui distingue la “Vexatious litigation” anglo-saxonne de la poursuite vexatoire belge, c’est aussi la multiplication des procédures.

5. Le 21 octobre 2012,
InObs

Je disconviens, ce qualificatif peut tout à fait s’appliquer à un individu. Ex.: lecteur (auto) vexatoire: se dit de celui qui a lu (à moitié), réfléchi (pas du tout), commenté (n’aurait pas du) et s’est vexé tout seul.

6. Le 21 octobre 2012,
Laurent Gloaguen

:-)

7. Le 22 octobre 2012,
Eolas

@Padawan je ne sais pas s’il passera, mais en l’attendant, voici ce que je peux te dire : le droit français ne prévoit aucune possibilité de mise sous tutelle du droit d’ester en justice, même à l’encontre des quérulents, terme utilisé surtout par le juge administratif. La seule sanction est une amende civile prononcé par le juge qui rejette la requête. Si c’est un recours devant le tribunal administratif, c’est jusqu’à 3000 euros, idem devant le juge civil et 15.000 euros devant le juge d’instruction, ou le tribunal correctionnel, faut pas déconner.

Laurent, la syntaxe Markdown ne marche pas.

8. Le 22 octobre 2012,
Laurent Gloaguen

Ben si ça marche…

9. Le 22 octobre 2012,
Eolas

Oui, mais pas en prévisualisation.

10. Le 22 octobre 2012,
Laurent Gloaguen

Hmmm, je viens de tester avec ton précédent commentaire en prévisualisation, et ça marche…

11. Le 23 octobre 2012,
padawan

Merci Maître :-)

Blah ? Touitter !

L’extrême-droite nationaliste jeune et “new-look”.

Il y a quelques jours, je me faisais la réflexion que beaucoup d’informations que je consommais sur Internet, et encore plus sur les réseaux sociaux, Facebook et Twitter, étaient des “calories vides” de l’info.

J’ai pensé après coup que l’idée de “calorie vide” de l’information n’avait rien de bien nouveau et rejoignait directement le concept de “junk news”.

Étrangement, je retombe aujourd’hui via MetaFilter sur une analogie alimentaire :

[…] Johnson is the author of The Information Diet, a book with a unique core metaphor: heavily processed information, like heavily processed food, isn’t healthy but for some reason we can’t get enough of it.

Email. Social networks. Blogs. Online video. People today consume more information than ever before, and typically only consume the things they really, really like. Johnson compares this to a bad diet.

“If you only ate what you want then we’d probably put the dessert section at the top of the menu, rather than at the bottom,” he says. “I think the same thing is happening with journalism: we’re going straight to dessert every time.”

Tech-savvy people are no exception.

“Technologists aren’t picking up a newspaper: they’re going to Hacker News or Reddit or Tech Meme and reading stuff that really doesn’t matter to them,” he says. “Technology journalism today is written by people who don’t understand technology, and it basically amounts to advertisements for Apple, Google, Amazon or Microsoft.”

[…] Later I bring up a particular incident: various websites reporting the RIAA demanded $73 trillion dollars from Limewire.

“Isn’t that more money than exists on earth?” he laughs.

“Yeah,” I say, “But news organizations reported it as fact. Why do you think that is?”

“It probably got people to click,” Johnson says. “That’s how our media has defined itself now. Our food companies industrialized and created incentives, so there is now a responsibility to create cheap, popular calories. Now we’ve industrialized media, and they need to create cheap, popular information.”

Fact checking isn’t cheap, and statistics aren’t popular. So we get stories about celebrities, sideboob and new laptops. We only eat dessert.

Social networking isn’t helping: people tend to share dessert with their friends online more than vegetables.

It’s not just journalism Johnson’s concerned with, though: it’s the amount of time we spend consuming irrelevant information overall.

“Time is our only non-renewable resource,” he tells me. “You can always get more money, you can always get more food…but you can never get back lost time.”

MakeUseOf, Justin Pot: “Eating Only Dessert: Why Your Information Diet Is Probably Terrible.”

= Purrfect combo.

Merci Jean.

Il me semblait bien que j’avais déjà vu cette image quelque part…

Arnaud Montebourg. Ministre du Redressement productif.