Journal de bord

Un tribunal allemand a jugé, mardi, que la circoncision d’un enfant pour des motifs religieux est une blessure corporelle passible d’une condamnation. Les droits des parents en matière d’éducation et de liberté religieuse ne souffrent d’aucune atteinte s’ils doivent attendre que l’enfant soit en âge de décider lui-même de procéder ou non à une circoncision, a estimé le tribunal.

Dans un jugement qui devrait faire jurisprudence, le tribunal de grande instance de Cologne (Ouest) a estimé que «le corps d’un enfant était modifié durablement et de manière irréparable par la circoncision». «Cette modification est contraire à l’intérêt de l’enfant qui doit décider plus tard par lui-même de son appartenance religieuse», selon ce jugement qui n’interdit pas cet acte à des fins médicales. «Le droit d’un enfant à son intégrité physique prime sur le droit des parents.»

Le Conseil central des juifs d’Allemagne a vivement réagi à cette décision judiciaire, estimant qu’il s’agissait d’«une intervention insensible, gravissime et sans précédent dans les prérogatives des communautés religieuses». «La circoncision des garçons nouveau-nés est un élément essentiel de la religion juive et est pratiquée depuis des milliers d’années partout dans le monde», a insisté le président du Conseil, Dieter Graumann.

Rappelant que cette pratique est signe d’appartenance à une communauté religieuse, il a exigé que les députés allemands légifèrent sur la question pour éviter des atteintes à la liberté de culte. La communauté musulmane, qui compte plus de 4 millions de membres, n’a pas encore réagi.

La justice allemande avait été saisie du cas d’un médecin généraliste de Cologne qui avait circoncis un petit garçon de 4 ans à la demande de ses parents musulmans. Quelques jours après l’intervention, l’enfant avait dû être admis aux urgences pour des saignements. Le parquet de la ville avait alors engagé des poursuites contre le médecin.

En Allemagne, la circoncision concerne presque uniquement les juifs et les musulmans. Dans la religion juive, l’intervention est pratiquée au huitième jour sur le nouveau-né mâle par un médecin ou un mohel professionnel. Désormais, plus aucun médecin ne pourra pratiquer de circoncision sans s’exposer à des poursuites. […]

Le Figaro, Patrick Saint-Paul : “Un tribunal allemand interdit la circoncision”.

1. Le 27 juin 2012,
Eolas

Je me demandais combien de temps ça mettrait. Cette décision était inéluctable avec l’évolution du droit européen sur la protection de l’enfance et de l’intégrité corporelle.

Notons qu’elle n’interdit pas la circoncision : elle interdit la circoncision non médicalement nécessaire sur des mineurs.

2. Le 27 juin 2012,
personne

Une victoire de la raison sur la superstition, elles deviennent rares.

3. Le 27 juin 2012,
Laurent Gloaguen

Autant que je sache, il n’y a que peu de “circoncisions médicalement nécessaires”. La plupart des phimosis s’opèrent de façon plus douce (plastie de Duhamel).

4. Le 27 juin 2012,
Eric

C’est une mutilation, au même titre que l’excision à mon sens. Les indications chirurgicales concernent principalement l’adulte. La plastie de Duhamel consiste en un agrandissement du prépuce qui permet le recalottage et évite le recours à la circonsision.

Petit extrait de l’Encyclopédie Médico-Chirurgicale :

Le phimosis est la plus fréquente des affections liées au prépuce. Il faut distinguer le phimosis congénital, parfois associé à des adhérences préputiales, qui est pratiquement la règle à la naissance et disparaît spontanément vers l’âge de 3 à 4 ans, et le phimosis acquis ou de l’adulte, qui nécessite habituellement un traitement. Le diagnostic de phimosis repose sur la simple observation chez l’enfant. Chez l’adulte, un phimosis peut être un phimosis congénital qui n’a pas disparu, un phimosis inflammatoire sur posthite aiguë ou un phimosis cicatriciel (en raison d’infections locales récidivantes, de manoeuvres de rétractions forcées, ou de la présence de lésions de lichen scléroatrophique). Les complications du phimosis sont les infections locales et le paraphimosis. Il est rare qu’un phimosis entraîne une véritable gêne mictionnelle. Le traitement de première intention du phimosis congénital et même peut-être de certains phimosis acquis est médical, par application de corticoïdes locaux (dont le taux de succès est de l’ordre de 80 %). Le traitement chirurgical (circoncision, posthectomie partielle ou plastie du prépuce) est réservé aux échecs ou aux contre-indications du traitement médical.

5. Le 28 juin 2012,
xave

Je vais finir par me demander si les Allemands n’ont pas quelque-chose contre les juifs.

6. Le 29 juin 2012,
Joachim

C’est une mutilation, au même titre que l’excision

Il y a tout de même un ordre de grandeur, non?

Blah ? Touitter !

J’ai une bonne copine-collègue internaute qui tient son blog, comme moi, pour partager des ressources pour les profs des écoles. Elle enseigne en cycle II. Son blog n’est pas encore bien gros (il a un an, et une cinquantaine de visiteurs par jour en moyenne sur l’année écoulée).

Il se trouve que son nom de famille, c’est Figaro. Elle s’appelle donc Madame Figaro. Pour de vrai. Ses supérieurs, les élèves, les parents, l’appellent Madame Figaro. Et son blog, c’est “La Classe de Madame Figaro”. Jusque là, tout le monde suit.

Seulement voilà, le groupe de presse du Figaro a écrit à Mme Figaro : cela ne leur plait pas qu’il y ait un blog qui utilise le nom de leur revue féminine. Alors ils lui demandent de changer de nom de pseudo et de blog : “L’usage non autorisé et répété de MADAME FIGARO constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle”, qu’ils ont dit.

En gros, elle n’a plus le droit de dire comment elle s’appelle.

Son blog commence tout juste à avoir un petit peu de notoriété. Ce sont des heures des heures de boulot pour se faire connaitre, et il faut qu’elle le ferme et qu’elle reparte à zéro.

[…] Elle s’est aussi défendue : elle ne fait aucune utilisation commerciale de ce nom. Et puis le design ou la couleur de son blog n’ont vraiment rien à voir avec l’identité visuelle du groupe de presse. Sans compter que le titre du blog “La classe de…” signe bien le blog pédagogique… Mais rien n’y a fait : elle vient de recevoir la lettre recommandée d’un avocat du groupe de presse.

Si elle allait au procès, elle gagnerait surement. Je suis même sure que le groupe de presse n’irait pas jusque-là et que le coup de la lettre recommandée de l’avocat est leur dernière cartouche. Mais ma copine-prof va céder, et je la comprends. Forcément. Ce n’est pas avec notre salaire de prof qu’on va s’opposer à un énorme machin de presse comme le Figaro, hein.

Dites, messieurs-dame du journal, vous ne saviez pas qu’il y avait des centaines de gens qui s’appellaient Figaro, quand vous avez déposé votre marque ? Ce n’est pas eux qui vous ont volé votre nom, c’est vous qui avez pris le leur.

Moi je trouve ça dégueulasse que Mme Figaro, la prof, soit obligée de fermer ou renommer son blog… J’ai envie de le dire, et j’ai envie que ça se sache. Faites passer.

Charivari à l’école : “Figaro contre Figaro”.

Nos références : Groupe Figaro/La Classe de Mme Figaro

6436/501 ARF/ASL

OBJET : MISE EN DEMEURE - MADAME FIGARO

Madame,

Nous vous écrivons en qualité de conseils de la Société du Figaro S.A.S., groupe de presse de très grande renommée, qui édite notamment le quotidien Le Figaro, ainsi que le magazine féminin hebdomadaire « MADAME FIGARO ».

Notre cliente est titulaire de plusieurs marques « MADAME FIGARO » dont la marque verbale française « MADAME FIGARO » n° 1574399, déposée le 7 février 1990, qui désigne notamment les services de « publications périodiques ».

Cette marque bénéficie d’une renommée incontestable.

Notre cliente a été informée de votre utilisation des termes « La classe de Madame Figaro » pour désigner votre blog accessible à l’adresse URL suivante http://laclassedemmefigaro.eklablog.com/ . Vous utilisez ainsi la marque « MADAME FIGARO » pour des services d’édition et de publication sur internet, sans autorisation de notre cliente. A la suite d’échanges avec notre cliente, les termes aujourd’hui utilisés sont « La classe de Mme Figaro ».

L’usage « La classe de Madame Figaro » comme de « La classe de Mme Figaro » crée ainsi un risque de confusion évident avec les marques antérieures « Madame Figaro » dans la mesure où l’expression est utilisée pour des services similaires. Le public est donc amené à croire que ces deux signes ont une origine commune et que « La classe de Madame Figaro » comme « La classe de Mme Figaro » seraient une déclinaison de la marque antérieure « MADAME FIGARO », quand bien même il s’agirait de votre nom patronymique, ce qu’il vous appartient néanmoins de justifier.

Par application de l’article L.713-5 du Code de la Propriété Intellecmelle applicable aux marques de renommée, notre cliente est fondée à s’opposer à toute reproduction de sa marque « MADAME FIGARO », y compris pour des produits et services non similaires, dès lors que cette utilisation est de nature à lui porter un préjudice.

Ainsi, l’usage des termes « MADAME FIGARO », qu’il s’agisse ou non de votre nom patronymique, crée un préjudice à notre cliente et constitue une atteinte à sa marque de renommée, notamment par la banalisation de ses marques antérieures. Cette utilisation est susceptible d’être sanctionnée par les tribunaux notamment sur le fondement de la contrefaçon de marque.

La contrefaçon de marque peut faire l’objet d’une action civile pouvant donner ainsi lieu à la condamnation au paiement de dommages-intérêts, à la publication de la condamnation sur le blog, et à l’exécution provisoire, comme d’une action pénale, les sanctions pouvant atteindre 3 ans d’emprisonnement et 300.000 Euros d’amende, les condamnations étant alors inscrites au casier judiciaire en cas de condamnation.

Seul l’ajout de votre prénom dans l’intitulé de votre blog et dans le nom de domaine permettant d’y accéder pourrait réduire le risque de confusion entre les marques antérieures de notre cliente et votre blog, et le cas échéant inciter notre cliente à renoncer à une action judiciaire à votre encontre, à la condition également que cette modification intervienne dans les plus brefs délais, et dans tous les cas avant l’expiration du délai de dix jours visé ci-après.

Par conséquent, notre cliente vous met en demeure, dans un délai de dix jours à compter de la réception du présent courriel de :

- cesser l’utilisation de la marque antérieure « MADAME FIGARO » sur votre blog ainsi que pour toute autre publication sur internet,

- procéder à la modification du titre de votre blog ainsi qu’à celle de l’adresse URL permettant d’y accéder.

Nous vous mettons également en demeure de justifier des mesures prises pour mettre fin à l’usage de la marque de notre cliente et de celles que vous envisagez de prendre pour réparer les atteintes portées aux droits de notre cliente.

A défaut d’une réponse satisfaisante sous dix jours, à compter de la réception de la présente, notre cliente nous a donné pour instruction ferme de porter cette affaire sur le plan judiciaire et de prendre à votre encontre toutes mesures propres à assurer la sauvegarde de ses droits.

Vous devez de ce fait considérer la présente comme une mise en demeure de nature à faire courir tous les délais, intérêts et autres conséquences que la loi et les tribunaux y attachent.

Nous précisons enfin, conformément à nos obligations déontologiques, qu’il vous appartient, le cas échéant de nous faire réponse par l’intermédiaire de l’un de nos confréres en charge de vos intérêts, auquel nous vous laissons le soin de transmettre nos coordonnées.

Nous restons à votre pour évoquer ce qui précède et vous prions de recevoir, Madame, nos salutations distinguées.

Armelle FOURLON,
NOMOS, société d’avocats.
13, rue Alphonse de Neuville, 75017 Paris.
Tél. : +33 1 43 18 55 00 - Fax : +33 1 43 18 55 55
Toque L237 - 420483844 RCS Paris.

J’invite tous les blogues à créer le lien suivant :

<a href="http://leschantiersdelapprentissage.eklablog.com/">
Madame Figaro</a>

Que les gens qui cherchent la vraie Madame Figaro puisse la trouver facilement…

1. Le 27 juin 2012,
Emmanuel

” Dont acte. Nous prenons directement contact avec Mme Figaro pour trouver comment vivre notre homonymie dans la bonne humeur. #Madamefigaro “

Source : https://twitter.com/Madamefigaro/status/218031824348254208

Donc la bonne humeur chez @Madamefigaro c’est faire tirer les avocats d’abord et discuter gentiment ensuite, j’ai bon ?

2. Le 27 juin 2012,
padawan

@Emmanuel : et dégainer un commentaire d’abord pour réfléchir ensuite, c’est pas pareil ? L’immense majorité des gens, et surtout les geeks, ne comprennent pas le droit des marques ni comment fonctionne ce genre de grosse société. Un titulaire d’une marque qui ne la défend pas court le risque, bien réel, de la perdre (il suffit de prouver qu’ils n’ont rien fait contre une contrefaçon). Au pays des marques, cette histoire est d’une banalité sans nom et c’est comme ça que ça se passe tous les jours (*).

Ce qui va être intéressant, c’est la suite : la Société du Figaro aura-t-elle l’élégance de laisser Mme Figaro utiliser son patronyme comme cette dernière y a droit, et comme elle semble le suggérer dans le tweet précité.

(*) Je ne défends pas la méthode pour autant. J’ai vécu ça directement avec le nom de ma société. Il m’en aura coûté 2500€ de frais d’avocat en final pour pouvoir le conserver face à la GrosseBoite™ qui avait un nom similaire mais des activités différentes. Il faut savoir que la plupart des grandes sociétés payent des conseils en Propriété Intellectuelle qui pratiquent une veille permanente sur les dépôts et les utilisations de noms similaires à ceux de leurs clients, et qu’ils dégainent ce genre de courrier d’autant plus facilement qu’ils les facturent cher. C’est là où il y a un déséquilibre, perçu comme un combat “pot de terre contre port de fer” dès qu’un particulier s’en retrouve destinataire. Causer à une grosse boite par l’intermédiaire d’avocats est, littéralement, inhumain pour un individu ; hélas c’est comme ça que ça se passe dans ces cas-là.

3. Le 27 juin 2012,
Yogi

@ padawan : Et si “Mme Figaro” ne répond pas, qu’elle les ignore simplement, qu’est-ce qu’elle risque ? GrosseBoite ne peut faire fermer son blog que sur décision de justice je suppose, ce qu’elle ne pourra obtenir si sa demande est infondée, non ?

4. Le 27 juin 2012,
Eric

@ Yogi : Ne pas répondre et attendre la décision de justice dans ce genre de circonstances ne me semble pas une bonne idée. 1. Se manifester peut-être considéré comme un gage de bonne foi. Et devant les juges ça peut aider. 2. Une solution négociée sera toujours moins onéreuse qu’un procès que l’on n’est jamais certain de gagner. Et en cas d’échec ça peut coûter très cher : dommages et intérêts, article 700 toussa toussa.

5. Le 27 juin 2012,
Laurent Gloaguen

Si tu es vraiment sûr de ton bon droit (genre faits prescrits), tu peux envoyer chier en ne répondant pas. Et je parle d’expérience avec Embruns sur 10 ans… C’est arrivé plus d’une fois. Et sans suite au tribunal jusqu’à aujourd’hui.

Souvent, cette lettres d’avocat ne sont que de l’intimidation, ils savent très bien en les écrivant qu’ils n’ont pas d’assises juridiques derrière pour poursuivre réellement (ou bien ils sont très mauvais). Le problème, c’est qu’ils obtiennent trop souvent ce qu’ils veulent avec ce genre de menaces. J’ai observé que plus la lettre d’avocat est comminatoire et menaçante, moins la demande est solide.

Il faut aussi savoir que les avocats gagnent de l’argent facile avec ces lettres, faites parfois à coup de copier-coller par un stagiaire. Très rentable.

Mais si tu as un doute, le conseil d’un (bon) avocat est toujours nécessaire.

Il manque vraiment un service d’assistance juridique pour les blogueurs et gens qui s’expriment sur le Net.

Et mon ultime conseil : Ne jamais répondre seul sans le conseil d’un avocat. Tout ce que tu peux dire ou écrire peut être retenu contre toi.

6. Le 28 juin 2012,
padawan

@Yogi, l’excellente réponse de Laurent me permet d’illustrer un scénario possible (et, hélas, probablement classique) : - l’avocat se tourne alors vers l’hébergeur avec les mêmes arguments, en mettant en cause sa responsabilité (LCEN) - l’hébergeur, dans le cas présent (la marque est réellement notoire), rsique fort de ne pas trop réfléchir et va couper le site puis laisser sa cliente se débrouiller seule. Sauf s’il fait son boulot et se rend compte que Mme Michu, euh, Figaro, utilise simplement son nom de famille. Je ne connais pas masses d’hébergeurs en France qui dont ça correctement (Gandi est à ma connaissance l’un des plus carrés). - là Mme Figaro commence à avoir un paquet d’éléments pour faire un joli “Stressand Effect” avec l’histoire, mais à ce niveau elle a déjà risqué de perdre son site si l’hébergeur est un goret.

D’où l’importance, quand on veut construire quelque chose sur la durée de bien choisir ses prestataires (hébergement, DNS) et, évidemment, son nom de plume.

7. Le 28 juin 2012,
Emmanuel

@padawan > @Emmanuel : et dégainer un commentaire d’abord pour réfléchir ensuite, c’est pas pareil ?

C’est ton appréciation personnelle si tu estimes que je n’ai pas réfléchi. J’ai pris soin de regarder ce qu’en disait @madamefigaro avant d’écrire.

Parler de “bonne humeur” me semblait seulement sacrément déplacé après avoir fait appel à des avocats.

À Nantes nous avons eu une histoire similaire il y a quelques années ; souvenez-vous de la petite Mégane dont le nom était également le même qu’une marque de voiture.

8. Le 28 juin 2012,
Jean

@ padawan

OVH ne bouge que sur injonction d’un juge en bonne et due forme, cf. l’hébergement de Wikileaks. Gandi a été plutôt confus dans l’affaire du voteinutile.fr.

Je conseillerai donc à Madame Figaro de passer chez OVH. À noter au passage que cela deviendra important pour le stockage dans les nuages.

9. Le 28 juin 2012,
Damien B

“J’invite tous les blogues”

Mais c’est fini ça, les blogs sont morts…

10. Le 29 juin 2012,
Jean

Je suis client OVH depuis 1999 au moins. C’est la dernière trace que je retrouve dans mes archives. Je n’ai jamais eu aucun problème, ni à m’en plaindre pour quoi que ce soit. Je suis d’ailleurs passé récemment en abonnement ADSL et téléphonie sur IP chez eux. On respire quand on sort de Neuf, SFR puis Numericable.

Les faits sont têtus et Gandi n’a pas été à la hauteur dans l’affaire voteinutile.fr ; OVH a fait son travail et ignoré les pressions pour ce qui est de Wikileaks.

De quoi conforter mes préférences sans dire pour autant que Gandi soit un mauvais choix. Simplement il faut le savoir.

Blah ? Touitter !

[…] Les résultats sont impressionnants: pour résumer, non seulement la chirurgie pratiquée par le Dr Foldès soulage, dans une grande majorité des cas, les douleurs clitoridiennes, mais elle permet également aux femmes qui ont bénéficié de cette intervention d’éprouver du plaisir, et même d’avoir des orgasmes. Il est donc question ici de réparer concrètement les dégâts physiques causés par l’excision.

Le mot réparation, qui évoque plus une visite chez le garagiste qu’une démarche thérapeutique, peut heurter. Pourtant, la trivialité du terme met en évidence une réalité difficile à admettre pour celles et ceux qui voient le plaisir féminin comme une contrée mystérieuse et floue, tributaire du fameux « facteur émotionnel » cher à de nombreux sexologues.

[…] Hélas, si on a le malheur de se concentrer sur l’aspect mécanique du plaisir féminin au détriment de sa composante émotionnelle, on s’expose à la lapidation symbolique, on passe pour un assassin du sentiment amoureux, une brute de la psychologie érotique: comment donc, l’orgasme féminin fonctionnerait comme une machine, un moteur de voiture? Ciel, mais c’est inadmissible!

Car raisonner ainsi, c’est faire fi de décennies de complexité érotique officielle, complexité conférant au plaisir des femmes un caractère mystérieux et sacré constituant surtout une bonne excuse pour laisser les femmes dans l’ignorance du fonctionnement de leur sexe. A charge pour elles de se débrouiller comme elles le peuvent pour comprendre comment ça marche, écrasées qu’elles sont par le poids du conditionnement genré qui les condamne à désirer avec leur cœur plutôt qu’avec leur sexe.

Slate, Gaëlle-Marie Zimmermann : “Oui, l’orgasme féminin est mécanique, et alors?”.

Le travesti le plus connu au Québec avant Mado est mort aujourd’hui, à l’âge de 88 ans.