Journal de bord

lundi 31 décembre 2012

Adieu taxe taxée

Le Québec avait une particularité fiscale rare : taxer une taxe.

En effet, la taxe provinciale (TVQ) s’appliquait sur le montant net augmenté de la taxe fédérale (TPS). Alors qu’ailleurs, où il y plus d’une taxe sur les ventes, chacune s’applique au montant net.

Cette particularité faisait aussi que beaucoup d’éditeurs de logiciels de commerce en ligne, s’ils n’étaient pas canadiens, ignoraient cette spécificité et leur logiciel était inutilisable (ce qui faisait le bonheur des éditeurs locaux). Je me souviens à cet égard du mauvais historique de PrestaShop sur la question et du mépris affiché à l’époque par les développeurs très franco-français-centriques de ce logiciel pour les quelques Québécois qui souhaitaient une correction du module de taxes.

C’est pour cette fameuse TVQ que je n’utilise pas PrestaShop, même si le problème a été réglé depuis (à la version 1.4.6, ce qui fait plus de 4 ans pour prendre en considération le Québec), mais bien trop tard pour moi. J’ai trouvé entre temps l’excellent LemonStand qui est certes payant (300 $), mais fort puissant et élégant, et je ne compte pas en changer.

Pour revenir au sujet, cette anomalie fiscale disparaît le 1er janvier :

La TVQ passera de 9,5 à 9,975 pour cent, mais elle sera désormais appliquée directement sur le prix de vente, et non sur le prix incluant la taxe sur les produits et services (TPS), comme c’est le cas actuellement.

La Presse Canadienne.

Fort bien, mais c’est un peu dommage de l’apprendre le 30 décembre dans la presse. Pas le moindre courrier ou courriel de Revenu Québec pour informer à l’avance les entreprises, je trouve cela un peu léger… OK, c’est sur le site Web, mais même si j’aime beaucoup le site de Revenu Québec, je ne le visite pas tous les jours… (En fait, une seule fois par an, quand il s’agit justement de communiquer mes comptes de TVQ, TPS et TVH.)

P.S. 12 h 00 : Haha, qu’est-ce que j’ai trouvé dans mon courrier ce matin ? Une lettre de Revenu Québec avec une notice “Modification au régime de la TVQ”. :-)

“Nous vous invitons à communiquer dès maintenant avec votre fournisseur de systèmes points de vente ou de caisses enregistreuses afin qu’il vérifie la configuration de vos appareils et qu’il les adapte au besoin.”

1. Le 31 décembre 2012,
Franck

Ce n’est pas une spécificité du Québec puisqu’en France une partie de la CSG et de la CRDS sert elle aussi de base à l’impôt sur le revenu.

2. Le 31 décembre 2012,
loloschtroumph

j’allais le dire …

3. Le 31 décembre 2012,
Marie-Aude

… et que partout dans le monde les droits de douane et la TVA font aussi des petits entre eux.

Cela dit dans son article Laurent a bien précisé “taxe sur les ventes”.

Pour Prestashop, c’est dommage, et bien typique de ce soft qui est livré avec des blocage géographiques activés par défaut.

Je vais aller voir LemonStand

4. Le 31 décembre 2012,
Laurent Gloaguen

Merci Marie-Aude, je parle de taxes à la vente. Je doute que les logiciels de e-commerce ou de caisses de supermarché intègrent les cotisations sociales.

5. Le 31 décembre 2012,
Laurent Gloaguen

De plus, la CSG est une cotisation sociale et non une taxe. ;-)

@Marie-Aude : je veux bien que tu développes ta question de droits de douanes.

6. Le 31 décembre 2012,
Franck

Certes la CSG est une cotisation et pas une taxe, n’empêche que c’est des brouzoufs qu’on ne touche pas mais sur lesquels on paye des impôts en brouzoufs :-p

7. Le 31 décembre 2012,
Laurent Gloaguen

Vivre en France a un coût :-)

8. Le 31 décembre 2012,
padawan

Sur les droits de douanes, il est assez courant que les taxes de douanes soient calculées sur un montant incluant d’autres taxes de douanes. C’est l’une des perversions préférées des douanes en Nouvelle-Calédonie par exemple.

9. Le 3 janvier 2013,
Seb813

Ceci existe également sur les factures d’EDF/GDF.

Il existe une taxe (je ne me rappelle plus le nom et j’ai pas de facture sous la main) payé à l’opérateur et qui se rajoute à la base H.T

La TVA est donc calculée sur cette taxe.

10. Le 3 janvier 2013,
wam

les droits et taxes à l’import se calculent comme suit :

droits import = 5 % du total CFR (coût et fret) TVA = 20 % du total (CFR + droits import)

je passe sur les (très faibles) “autres taxes” et joyeusetés portuaires.

Blah ?

Descente du Mont-Royal

1. Le 31 décembre 2012,
Martine

je ne savais pas qu’il y avait des porcs-épics sur la montagne…

2. Le 31 décembre 2012,
Laurent Gloaguen

Je me suis fait exactement la même réflexion en voyant vidéo, augmentée de “je ne savais pas que les porcs-épics montaient dans les arbres”.

3. Le 31 décembre 2012,
Laurent Gloaguen

Mais je ne suis pas sûr que ce soient des porc-épics.

4. Le 2 janvier 2013,
Hoedic

Ça ressemble vraiment à des porc-épics. Si tu allais un peu plus au Biodome, tu sauras que les porcs-épics aiment bien être perchés.

Blah ?